Déposée le 2 juillet 2012 par monsieur DE SOULTRAIT Arthur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est monsieur DE SOULTRAIT Arthur domicilié(e) Parc des Beaux Soleils, 9 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque VA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931283.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VA est expirée depuis le 2 juillet 2022.
DE SOULTRAIT Arthur a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE A , VA Vicomte A
M. DE SOULTRAIT Arthur, C/O Segur - Parc des Beaux Soleils, 9 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636152 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, shampoings, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, verres solaires, verres correcteurs (optique) ; appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, montures et supports pour lunettes, montures de verres (lunettes) ; housses et étuis pour téléphones portables et ordinateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; montres, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus couvertures de lit et de table ; couvre-lits ; draps ; housses de couette ; linge de bain à l'exception de l'habillement, serviettes de bain en matières textiles, linge de lit et linge de table en matières textiles, nappes et serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; taies d'oreillers ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet des produits suivants : vêtement, chaussures, chapellerie, lunettes, linge de bain et de maison en matières textiles, parfums et produits cosmétiques, montres, bijoux, produits en cuir et imitations du cuir, sacs de voyage, portefeuilles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VA"
